Prouver le harcèlement au travail peut être une tâche difficile, car cela implique souvent des comportements subtils, verbaux ou non verbaux, qui peuvent ne pas laisser de preuves tangibles. Me Lucille Boirel, votre avocat situé à Lyon vous donne quelques conseils pour collecter le plus de preuves possibles.
Collecter des preuves est crucial lorsqu'il s'agit de prouver le harcèlement au travail. En effet, Les preuves tangibles renforcent la crédibilité de vos allégations. Elles permettent de démontrer de manière concrète que le harcèlement a effectivement eu lieu.
De plus, si vous décidez de signaler le harcèlement à votre employeur, les preuves constituent un moyen puissant de persuader les autorités compétentes de prendre des mesures.
De même, si vous choisissez de résoudre le problème à l'amiable, les preuves peuvent aider à faciliter la négociation avec votre employeur. Enfin, en cas de procédure contentieuse, les preuves documentées sont essentielles pour étayer vos allégations et obtenir gain de cause.
Voici quelques types de preuves qui peuvent être utiles dans le cadre d'une affaire de harcèlement moral ou sexuel au travail :
Écrits : Les messages électroniques, les courriers, SMS, échangés avec votre employeur, ou tout autre document écrit qui témoignent du harcèlement peuvent être utilisés comme preuves.
Attestations de témoins : Les témoignages des collègues, des subordonnés, des supérieurs hiérarchiques ou d'autres personnes présentes sont importants dans le cadre d'une procédure contentieuse devant le Conseil de prud'hommes.
Enregistrements : Dans certaines circonstances, des enregistrements audio peuvent être admis comme preuve.
Documents de l'entreprise : Les documents internes de l'entreprise, tels que les comptes rendus de réunion, les évaluations de performance, les fiches de paie, etc., peuvent contenir des indications de harcèlement.
Certificats médicaux : Si le harcèlement a eu des conséquences sur la santé mentale ou physique, des certificats médicaux (psychiatre, médecin généraliste, médecin du travail, etc) seront utiles pour étayer vos allégations.
Journal de bord personnel : Tenir un journal de bord où vous consignez les incidents de harcèlement au fur et à mesure qu'ils se produisent peut également servir de preuve. Mentionnez les détails tels que la date, l'heure, les personnes impliquées et les circonstances.
Rapports des instances représentatives du personnel : Les rapports émis par les délégués du personnel, le comité social et économique (CSE), ou d'autres instances représentatives du personnel sont également pris en compte.
Toujours privilégier les communications écrites plutôt qu'orales est une bonne pratique dans un contexte professionnel, car les écrits laissent une trace tangible et peuvent être utilisés comme preuves, notamment en cas de harcèlement moral ou sexuel.
Si vous subissez une situation de harcèlement moral ou sexuel au travail, il est fortement conseillé de ne pas laisser la situation s'installer et de faire tout de suite appel à un avocat en droit du travail. Maitre Lucille Boirel, avocat à Lyon et sa région (St-Etienne, Vienne, Valence, Bourg-en-Bresse, Grenoble, etc) vous conseillera pour rassembler le plus de preuves possibles et constituer un dossier solide, lequel vous sera certainement utile pour la suite, notamment si vous souhaitez être indemnisé pour le préjudice subi.